Mentions légales
1. Éditeur
Le site vaquer.pro et l’application Vaquer (accessible notamment via app.vaquer.pro) sont édités par :
- Nom : ANTONY LAVRAT
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Nom commercial : Vaquer
- Adresse : 6 Rue des Moley, 74160 Messery, France
- SIRET : 94513331200013
- Code APE : 6201Z
- TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
- Email : contact@vaquer.pro
- Téléphone : +33 6 15 26 10 45
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Antony Lavrat, en sa qualité d’éditeur.
3. Hébergeur
Le site et l’application sont hébergés par :
- Société : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site web : vercel.com
Les données des comptes et les contenus des utilisateurs sont hébergés par :
- Société : Supabase Pte Ltd
- Adresse : 65 Chulia Street, #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513
- Localisation des données : Union européenne
- Site web : supabase.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site et de l’application (textes, images, logo, icônes, code source, mise en page, interface) est la propriété exclusive de Vaquer et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Vaquer. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
7. Droit applicable
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8. Contact
Pour toute question : contact@vaquer.pro.